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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEANE HABITAT
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MAISONS PRIMMO LE Pret à Habiter
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISONS PRIMMO LE Pret à Habiter
OCEANE HABITAT S.A.S.

Numéro de dépôt :
3451894
Date de dépôt :
20/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2016
MAISONS PRIMMO LE Pret à Habiter de OCEANE HABITAT

Présentation de la marque MAISONS PRIMMO LE Pret à Habiter

Déposée le 20 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEANE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS PRIMMO LE Pret à Habiter »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEANE HABITAT domicilié(e) 2 Rue Gutenberg,44160 PONTCHATEAU - 44160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 994 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCEANE HABITAT domicilié(e) 2 Rue Gutenberg,44160 PONTCHATEAU - 44160 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS PRIMMO LE Pret à Habiter est expirée depuis le 20 septembre 2016.

OCEANE HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : OCEANE ARCHITECTURE BOIS , MAISONS PRIMMO , OCEANE HABITAT Vivons ensemble votre maison , OH OCEANE HABITAT ETUDE - CONCEPTION MAISONS INDIVIDUELLES , OCEANE ARCHITECTURE BOIS


OCEANE HABITAT S.A.S. - 2 Rue Gutenberg,44160 PONTCHATEAU - 44160 - France - SIREN 400994406


OCEANE HABITAT - 2 Rue Gutenberg,44160 PONTCHATEAU - 44160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Construction de maisons individuelles et d'immeubles à usage d'habitation principale ou secondaire de commerce ou de bureau.